Déposée le 13 janvier 2012 par la société SOTR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIAMANT PROVENçAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est la société SOTR domicilié(e) 32 RUE VAUVENARGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 428 422 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTR, M. ALIBERT RICHARD domicilié(e) 32 RUE VAUVENARGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque DIAMANT PROVENçAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOTR - 32 RUE VAUVENARGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 490428422
SOTR, M. ALIBERT RICHARD - 32 RUE VAUVENARGUES - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586154 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08
Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivants : « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence », « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégées suivantes : « huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence », « huile d'olive d'Aix-en-Provence », « huile d'olive de Haute-Provence » ; huile comestible conforme au cahier des charges de la demande d'appellation d'origine protégée « huile d'olive de Provence » ; graisses comestibles et alimentaires (à l'exception des huiles) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence », sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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